Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPACEBUS
SpaceBus Maroc

Numéro de dépôt :
4450112
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
SPACEBUS de SpaceBus Maroc

Présentation de la marque SPACEBUS

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par SpaceBus Maroc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPACEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est SpaceBus Maroc domicilié(e) 4 avenue Battouta - Rabat - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque SPACEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACEBUS arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.

SpaceBus Maroc a également déposé les autres marques suivantes : SPACE BUS


SpaceBus Maroc - 4 avenue Battouta - Rabat - Maroc


Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Inscription le 3 juillet 2019 - Retrait partiel n°761295 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Accessoires pour téléphones mobiles et smartphones à savoir écouteurs, casques d'écoute, oreillettes d'écouteurs, microphones mains libres, kits mains libres, housses, étuis, coques de protection, pochettes et sacs ; accessoires pour tablettes numériques et ordinateurs de poche à savoir écouteurs, casques d'écoute, oreillettes d'écouteurs, mains libres, kits mais libres, housses, étuis, coques de protection, pochettes et sacs ; sacoches et protections conçues pour ordinateurs portables, tablettes numériques et téléphones portables ; supports adaptés pour téléphones mobiles ; tapis de souris ; clé USB ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; chaînes pour lunettes ; logiciels de jeux; publications électroniques téléchargeables; documentations informatiques sous forme électronique; enseignes mécaniques; enseignes lumineuses, enseignes numériques ; Matériels d'enregistrement; Contenu audio et vidéo téléchargeable ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones portables ; tous les produits précités étant exclusivement destinés au grand public à des fins pédagogiques ;

Bijouterie de fantaisie; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; monnaies ; Monnaies commémoratives ; Épingles de parure ; boutons de manchettes ; breloques ; épingles de cravates ; fixe cravates ; pierres précieuses; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir, bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux (bijouterie) ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques; montres ; montres bracelets ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; horloges ; pendules (horlogerie) ; chronomètres ; chronographes (montres) ; cadrans solaires ; réveille-matin ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; boîtiers de montres ; métaux précieux et leurs alliages; objets d'art en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; fournitures scolaires; sous-main de bureau en papier ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; Polices ; clichés; papier; papier et cartons pour arts graphiques ; papier à lettre; papier pour l'emballage; papier-cadeau; carton; cartonnages; tubes en carton; boîtes en papier ou en carton; affiches; porte-affiches en papier ou en carton ; albums; almanachs; cartes; cartes-cadeaux; cartes de souhaits; cartes postales; cartes [géographie]; cartes de correspondance; livres; serre-livres ; marques pour livres ; revues (périodiques); journaux; magazines; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; serviettes de tables en papier ; linge de table en papier; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; portraits; images; images d'art; aquarelles; globes terrestres; billets [tickets]; tickets imprimés d'entrée à des expositions ou des évènements; guides d'activités pédagogiques imprimés; guides d'orientation; Guides de travaux pratiques ; fiches d'inscription; fiches d'informations imprimées; fiches techniques imprimées et ouvrages d'enseignement et de formation ; toiles pour la peinture ; chevalets pour la peinture ; autocollants ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; buvards ; cahiers ; papier calque ; calques ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; compas de tracé ; coupe-papier (articles de bureau) ; couvertures (papeterie) ; pots à crayons ; chemises pour documents ; gommes à effacer ; équerres à dessin ; feuilles (papeterie) ; boîtes de peinture ; porte-mines ; porte-plume ; stylos ; stylomines ; stylos-billes, stylos feutres et leurs recharges ; crayons ; taille-crayons ; trousses à dessin ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; machines à écrire ; palettes pour peintres ; brosses pour peintres ; appuie-main pour peintres ; maquettes d'architecture ; crayons d'ardoise ; baguettes pour tableaux non électroniques ; modèles de broderie ; papier-carbone ; papier-mâché ; encres de Chine ; chromolithographies ; corbeilles à courrier ; craies pour la lithographie ; fournitures pour le dessin ; eaux fortes (gravures) ; effaceurs pour tableaux ; encriers ; papier à dessin ; godets pour la peinture ; représentations graphiques ; gravures ; matériaux à modeler ; moules pour argile à modeler (matériel pour artistes) ; noeuds en papier (papeterie) ; pastels (crayons) ; presse-papier ; pâte à modeler ; lithographies ; supports pour photographies ; photogravures ; planches (gravures) ; planches à dessin ; planches à graver ; matières plastiques pour le modelage ; pochoirs ; règles à dessiner ;

Cuir et imitations du cuir ; mallettes ; peaux d'animaux; malles et valises; serviettes (maroquinerie) ; serviettes d'écolier ; bagages ; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie (non en métaux précieux); bourses ; porte-cartes ; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; étuis pour clés (maroquinerie); sacs; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; sac en bandoulière ; cartables ; sacoches ; sacoches pour porter les enfants ; sacoches à outils ; pochettes en cuir pour le maquillage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases; trousses de voyage (maroquinerie) ; boîtes en cuir ; caisses en cuir ou en carton cuir ; coffres de voyage ; fourreaux de parapluies ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs housses pour vêtements ; parapluies et parasols; ombrelles ; cannes; colliers pour animaux; habits pour animaux de compagnie; fouets; sellerie ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle; plats et assiettes non en métaux précieux ; bouteilles; bouteilles isothermes ; verrerie ; verrerie pour boissons; verrerie à usage domestiques ; verres (récipients); batterie de cuisine ; cloches à beurre ; beurriers ; boules à thé ; tire-bouchon ; ouvre-bouteilles ; carafes ; cruches ; porte-couteaux pour la table ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisines) ; dessous de plats ; dessous de carafes non en papier ; services à épices ; nécessaires pour pique-nique ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; services à thé et à café ; sucriers ; coquetiers ; mugs ; mugs isotherme ; Tasses; Cruchons; Bombonnes de stockage ; boîtes à biscuits ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; bonbonnières ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; sacs isothermes ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; porcelaines et faïence non comprises dans d'autres classes ; verre peint et émaillé ; statuettes, statues et objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en céramique, en faïence ou en verre; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; éponges; instruments de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; poubelles; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; ustensiles de toilette; nécessaires de toilette; blaireaux ; porte-blaireaux ; peignes; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; appareils pour le démaquillage non électriques ; démêloirs ; brosses à dents ; brosses à sourcils ; pulvérisateurs de parfum ;

Vêtements (habillement) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chemises ; t-shirts ; vestes ; pantalons ; robes ; jupes ; costumes ; blousons ; sous-vêtements ; bas ; collants ; jambières ; maillots de bain ; short de bain ; paréo ; peignoirs ; pyjamas ; robes de chambres ; chemises de nuit ; chaussettes ; ceintures (habillement) ; bretelles ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; mitaines ; foulards ; écharpes ; étoles ; châles ; cravates ; noeuds papillon ; bonneterie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chapellerie ; visières (chapellerie) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; couvre-oreilles ;

Jeux; jouets; jeux de société ; jouets pour animaux de compagnie; puzzles ; jeux de réflexion ; jeux par énigmes ; jeux d'anneaux ; Statuettes; Jeux à thèmes scientifiques et technologiques; Jeux éducatifs; Jeux d'apprentissage électroniques ; tapis d'éveil; balles et ballons de jeux; tables de billard; jeux de cartes; jeux de table; bottines-patins (combiné) ; patins à glace; patins à roulettes; trottinettes [jouets]; planches à voile; planches pour le surf; raquettes; raquettes à neige; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); maquettes [jouets]; figurines [jouets]; robots en tant que jouets; balançoires ; blocs de construction (jouets) ; bulles de savon (jouets) ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; cerfs-volants ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; ours et animaux en peluche ; peluches (jouets) ; piñatas ; poupées ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (cartes à jouer) ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; appareils de jeu avec sortie vidéo à utiliser avec un téléviseur; commandes pour consoles de jeu; appareils de jeux vidéo; masques [jouets] ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;

Divertissement; recyclage professionnel; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services d'édition, d'enregistrement et de reproductions des sons et des images ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de postes de télévision ; services de reportages d'actualité; services d'agences de reportage; location de décors de spectacles; représentation de spectacles; production de spectacles; organisation de spectacles; réservation de places de spectacles; services de photographie ; reportages photographiques ; services de musées [présentation, expositions]; muséographie [conception intellectuelle et technique d'une exposition]; services de billetterie et de réservation pour expositions, musées, évènements, manifestations culturelles, de loisirs ou de divertissements ; parcs d'attraction; parcs à thèmes; services d'aires de jeux [parcours] pour enfants; mise à disposition d'espaces récréatifs sous forme d'aires de jeux pour enfants ; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; publication de textes autres que textes publicitaires; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de bibliothèques de prêt ; prêt de livres ; édition multimédia; édition de livres, de périodiques; services d'édition audio et vidéo ; édition de logiciels de divertissements multimédias; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique; micro-édition ; Fourniture d'actualités ; Fourniture de sites en ligne et d'informations liés au divertissement ; Fourniture de communiqués d'actualités électroniques aux abonnés; Fourniture de podcasts et blogues éducatifs et récréatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de jeux d'argent ; organisation de jeux et de compétitions; services de jeux électroniques, y compris jeux d'ordinateur fournis en ligne ou par un réseau informatique mondial ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'animations, de stages de formation et d'ateliers à buts culturels, scientifiques ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels, scientifiques ou éducatifs; planification de réceptions (divertissement) ; tous les services précités étant exclusivement destinés au grand public à des fins pédagogiques ;

Services scientifiques et technologiques, à l'exclusion des services de recherche ; consultations professionnelles pour la promotion de la culture scientifique et technique ; consultations en matière de documentation, appliquées au domaine des sciences et techniques ; services d'informations dans le domaine de la culture scientifique et technique ; recherches dans le domaine des sciences fondamentales ; architecture dans le domaine des lieux d'exposition; décoration intérieure dans le domaine des lieux d'exposition; fourniture d'un site Internet proposant des informations scientifiques ; Fourniture de podcasts et de blogues dans les domaines des sciences, de l'astronomie, de la technologie, de l'aéronautique, ces services étant exclusivement destinés au grand public à des fins pédagogiques ; numérisation de documents; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] ; tous les services précités étant exclusivement destinés au grand public à des fins pédagogiques.